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Parc de Forest
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    1. Accueil
    2. Publications
    3. Règlements
    23/12/2024
    Impôts

    Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques (IPP)

    23/12/2024
    Impôts

    Taxe relative aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier (PRI)

    23/12/2024
    Immobilier

    Règlement - taxe sur la mise à disposition et la location de chambres et appartement meublés

    23/12/2024
    Stationnement

    Règlement - taxe sur les bornes de recharge pour véhicules électriques en voirie

    15/10/2024
    Immobilier

    Règlement relatif à l’octroi d’une prime durant l’ année suivant l’établissement dans une habitation nouvellement acquise ou construite à Forest

    12/09/2024
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Redevances pour l'occupation d'emplacements aux foires brocantes lors des Fêtes Médiévales

    03/06/2024
    Services au citoyen

    Taxe sur la constitution de dossiers administratifs

    28/12/2023
    Evénements et spectacles

    Taxe sur les évènements sportifs organisés dans un lieu permettant d’accueillir plus de 500 personnes dont les exploitants s’engagent à réduire les nuisances ou inconvénients causés par leur activité

    28/12/2023
    Evénements et spectacles

    Taxe sur les évènements sportifs organisés dans un lieu permettant d’accueillir plus de 500 personnes

    28/12/2023
    Evénements et spectacles

    Taxe sur les spectacles et les divertissements organisés dans un lieu permettant d’accueillir plus de 500 personnes dont les exploitants s’engagent à réduire les nuisances ou inconvénients causés par leur activité

    28/12/2023
    Evénements et spectacles

    Taxe sur les spectacles et divertissements organisés dans un lieu permettant d’accueillir plus de 500 personnes

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur la distribution à domicile et sur la voie publique d'imprimés publicitaires non adressés

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les établissements bancaires et assimiles

    18/12/2023
    Immobilier

    Prime Be Home forestoise

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les residences secondaires

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les immeubles bâtis partiellement ou totalement inoccupés ou inexploités

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les immeubles bâtis partiellement ou totalement négligés ou delabrés

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les terrains non bâtis, laissés à l’abandon et situés en bordure de la voie publique et sur les immeubles par nature inachevés

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxes sur les surfaces de bureaux

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les antennes de télécommunications, d’émissions de signaux et d’échanges d’informations par voie hertzienne

    18/12/2023
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Taxe sur le placement de chaises, bancs, tables, terrasses et autres objets sur le domaine public

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les distributeurs de carburants et de lubrifiants accessibles au public

    18/12/2023
    Stationnement

    Taxe sur l’occupation temporaire d’emplacements de stationnement par une entité

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur la distribution à domicile et sur la voie publique d’imprimés publicitaires non adressés

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur le placement de marchandises et autres objets sur le domaine public

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les agences de paris aux courses

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les appareils permettant d'effectuer automatiquement des opérations de dépôt et/ou retrait des billets de banque

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les commerces ambulants

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les dispositifs publicitaires

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les flèches directionnelles placées à des fins commerciales

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les enseignes et reclames

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les magasins de nuit

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur la mise a disposition d'appareils de telecommunication contre paiement par le public

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les equipements a des fins industrielles et ou commerciales

    18/12/2023
    Commerce

    Centimes additionnels a la taxe regionale sur les etablissements d'hebergement touristique

    18/12/2023
    Services au citoyen

    Tarif des concessions de terrains au cimetière

    18/12/2023
    Services au citoyen

    Redevance pour l’occupation d’un caveau d’attente ainsi que pour toute prestation du médecin commis par l'Officier de l'Etat civil

    01/05/2023
    Stationnement

    Redevance sur le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique

    22/11/2022
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Taxe sur des emplacements de parcage

    21/12/2021
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Taxe sur l'occupation temporaire de la voie publique à l'occasion de travaux de construction- de démolition d'entretien d'immeubles

    01/07/2021
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Règlement-Redevances relatif à l’occupation d’espaces au sein du complexe CENTR'AL

    18/05/2021
    Services au citoyen

    Redevance pour services administratifs

    15/12/2020
    Education et Enfance

    Redevance relatif aux plaines de vacances et aux stages communaux

    17/11/2020
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Règlement redevance relatif à l'occupation des infrastructures sportives communales

    01/05/2020
    Services au citoyen

    Redevance sur la célébration civile des mariages librement demandée par les particuliers

    01/05/2020
    Services au citoyen

    Taxe relative aux décès et d’arrivée tardive au cimetière de Forest

    01/01/2020
    Services au citoyen

    Taxe sur la délivrance de documents administratifs

    01/01/2020

    Taxe sur l’introduction à la commune de dossiers administratifs en matière de permis et certificats d’urbanisme et d’environnement

    01/01/2020
    Services au citoyen

    Taxe sur les exhumations

    01/01/2020
    Propreté publique

    Taxe sur les salissures des voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci

    20/03/2018
    Education et Enfance

    Redevances relatives aux repas scolaires, natation et frais de surveillance

    04/07/2017
    Education et Enfance

    Règlement sur les milieux d'accueil établis sur le territoire communal

    20/10/2015
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Redevance pour occupation occasionnelle des locaux de l'hôtel communal et/ou des voies et lieux publics à des fins commerciales et artistiques

    01/09/2015
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Redevances relatives à l'occupation des installations et locaux omnisports communaux

    16/12/2014
    Education et Enfance

    Règlement relatif aux inscriptions des élèves dans l'enseignement communal francophone ordinaire

    16/12/2014
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Redevances relatives a l'occupation de locaux scolaires

    01/01/2014
    Propreté publique

    Redevances des prestations pour compte de tiers

    26/02/2013
    Services au citoyen

    Tarif des repas et boissons aux C.R.P.R.

    06/12/2012
    Education et Enfance

    Redevance pour les activités parascolaires de la commune de Forest

    01/04/2012
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Tarif des droits d’entrée et des boissons servies lors de concerts ayant lieu dans les locaux communaux

    Services au citoyen

    Taxe sur la constitution de dossiers administratifs

    Services au citoyen

    Taxe sur la délivrance de documents administratifs

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